Annonce Conseil Municipal : Lundi 08 Décembre 2025
Le Conseil Municipal se réunira le
lundi 8 décembre 2025
à 18h30 précises, en Salle des Délibérations de l’Hôtel de Ville, et vous prie d’assister à cette séance.
Ordre du Jour
1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 octobre 2025
Urbanisme
2. Compromis de vente MGPA/Commune du Carbet
3. Demande de cession à titre onéreux d'un terrain situé dans la zone des 50 pas géométriques Parcelle B n°52
4. Remboursement de frais bancaires et honoraires d'avocat liés à un projet d'acquisition d'une parcelle communale Parcelle I n°246
5. Mise à disposition d'emplacements Parcelle A n°88
Administration
6. Modification du plan de financement - Acquisition d'une scène amovible et modulable
7. Approbation du plan de financement de la réserve communale de sécurité civile
Aménagement
8. Modification budget prévisionnel et plan de financement - Plan de balisage du Carbet
Finances
9. Autorisation au Maire pour mobiliser un emprunt de 800 000 € pour le financement partiel du budget d’investissement
10. Décision modificative n°3 – 2025
Sociale
11. Convention Territoriale Globale de Services aux Familles 2025-2029
Sociale
12. Vote pour la fonction de Monsieur Gérard MONSTIN, Maire Adjoint, après retrait de l’ensemble de ses délégations
13. Vote pour la fonction de Madame Murielle ETINOF, Maire Adjointe, après retrait de l’ensemble de ses délégations
14. Vote pour la fonction de Monsieur Georges VILAR, Maire Adjoint, après retrait de l’ensemble de ses délégations
DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DU 06 OCTOBRE 2025
Délibérations du 06 octobre 2025
Annonce Conseil Municipal du 06 Octobre 2025- Ordre du Jour
Le Maire de la Ville du Carbet, Jean-Claude ECANVIL invite la population à venir assister à la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra :
LUNDI 06 OCTOBRE 2025
A 18h30 précises à la Salle des Délibérations de l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 juin 2025
Urbanisme
2. Modification du Plan Local d'Urbanisme
3. Identification des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAER)
Finances
4. Décision modificative n°2- 2025
5. Attribution de subventions complémentaires 2025 Caisse des Ecoles, Centre Communal d’Action Sociale et Associations
6. Attribution d’une avance sur subvention à la Caisse des Ecoles – exercice 2026
7. Attribution d’une avance sur subvention au CCAS – exercice 2026
8. Apurement Débet du comptable – M. AUGUSTIN
9. Prise en charge des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif de 2026
10. Levée de la déchéance quadriennale concernant une créance relative au marché de travaux – Lot 1 VRD pour la rénovation et la mise en conformité du Centre d’Hébergement et Sportif
Administration
11. Mise à jour du plan de financement - Opération finalisation du Centre d’Hébergement et Sportif
12. Mise en place de la réserve communale de sécurité civile
13. Opération – AAP OFFICE FRANÇAIS DE LA BIODIVERSITÉ – BESTLIFE 2030
Restauration de la biodiversité floristique du littoral de la Plage des Raisiniers et plantation de ripisylve le long de la ravine de l’Anse Turin, dans un contexte de renaturation du littoral
14. Autorisation de déplacement des élus au Congrès des Maires et prise en charge des frais de transport aérien
Ressources humaines
15. Lignes directrices de gestion Commune du CARBET
16. Mise en place de la participation employeur à la couverture complémentaire santé (Mutuelle)
17. Questions diverses
Annonce Conseil Municipal du 10 Avril 2025- Ordre du Jour
Le Maire de la Ville du Carbet, Jean-Claude ECANVIL invite la population à venir assister à la séance du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra :
JEUDI 10 AVRIL 2025
A 18h30 précises à la Salle des Délibérations de l’Hôtel de Ville
ORDRE DU JOUR :
1. Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 20 mars 2025
Finances
2. Approbation du compte de gestion 2024
3. Rapport de présentation du compte administratif 2024
4. Approbation du compte administratif 2024
5. Affectation du résultat 2024
6. Rapport de présentation du budget primitif 2025 de la commune
7. Vote du budget primitif 2025 de la commune
8. Vote des taux d’imposition taxes directes locales - Fixation des taux d’imposition pour l’année 2025
9. Attribution de subvention Caisse des Ecoles, Centre Communal d’Action Sociale et Associations pour 2025
Crèche
10. Modification du plan de financement "travaux de modernisation de la crèche municipale"
Aménagement
11. Réalisation d’un équipement sportif de proximité à Fond Capot
Sécurité
12. Equipement en caméras et Centre de Supervision Urbain
13. Questions diverses
N.B. : Les questions devront parvenir au Maire 48 heures avant le Conseil Municipal.
Annonce Conseil Municipal du 19 Décembre 2024- Ordre du Jour
Annonce Conseil Municipal du 26 Juin 2024- Ordre du Jour
Annonce Conseil Municipal du 08 Avril 2024 - Ordre du Jour
Liste Délibération du CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 19/ 02/ 2024
LISTE DELIBERATIONS CM 19 FEVRIER 2024
Procès Verbal - Délibération du Conseil Municipal - 19/12/2023
PV SEANCE DU 19 DEC 2023
Ordre du Jour - CONSEIL MUNICIPAL du 19 Décembre 2023
Ordre du jour Conseil Municipal du 15 Décembre 2022
Ordre du jour Conseil Municipal du 29 Septembre 2022
Ordre du Jour Conseil Municipal du 19 Juillet 2022
Annonce Conseil Municipal du 07 Avril 2022
Annonce Conseil Municipal du 26 Mars 2022
Conseil Municipal du 18 Décembre 2021
Conseil Municipal du 30 Octobre 2021
Conseil Municipal du 10 Avril 2021 : Ordre du Jour
Conseil Municipal du 13 Mars 2021
Conseil Municipal du 28 Novembre 2020
Conseil Municipal 03 Octobre 2020
Annonce Conseil Municipal
Cérémonie d’investiture du Maire et du Conseil Municipal
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